Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS BIROT DE HAUT
Monsieur Jean Pierre RIBA

Numéro de dépôt :
1111981
Date de dépôt :
25/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque CLOS BIROT DE HAUT

Déposée le 25 octobre 1979 par monsieur Jean Pierre RIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CLOS BIROT DE HAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Pierre RIBA domicilié(e) "Birot" SAINT AIGNAN 33126 - FRONSAC - France.

La marque CLOS BIROT DE HAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLOS BIROT DE HAUT est expirée depuis le 25 octobre 1989.

Jean Pierre RIBA a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BIROT DE HAUT Appellation Côtes de Fronsac Contrôlée


Monsieur Jean Pierre RIBA - "Birot" SAINT AIGNAN 33126 - FRONSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020

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